Procès-verbaux des séances du conseil municipal
Le procès-verbal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement (par exemple : discussions, débats, interruption de séance…) et des décisions des séances des assemblées délibérantes des collectivités territoriales et de leurs groupements.
Après leur approbation par le conseil suivant, le procès-verbal est publié sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site internet de la commune, et un exemplaire sur papier est mis à la disposition du public.
Vous trouverez ci-dessous le procès-verbal des séances du conseil municipal antérieures au 1er juillet 2022.
Pour les conseils municipaux ayant eu lieu après le 1er juillet 2022, sont disponibles ici la liste des délibérations ainsi que les procès-verbaux mis en ligne dès leur approbation (ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021).
Les procès-verbaux des précédents conseils municipaux sont consultables en mairie ou peuvent être envoyés par mail.
2022
Procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 24 janvier 2022
2021
Procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 25 octobre 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 2 octobre 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 12 avril 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 22 février 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2021
2020
Procès-verbal du conseil municipal du 30 novembre 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 19 octobre 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 25 mai 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 6 mai 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2020